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Lettre d'un docteur de Sorbonne à un curé de Normandie, sur l'opinion de M. Lindet, Député du Département de l'Eure à l'Assemblée Nationale, sur la prestation du serment ordonné par le Décret du 27 Novembre [1790]
- Éditeur : de l'Imprimerie impériale
- [1791]
- Cote : Z 415h
Epître dédicatoire à Messieurs les officiers municipaux de Lisieux
- Éditeur : s.n.
- 1791
- Cote : Z 415d
Code du clergé de France, contenant toutes les Loix décrétées par l'Assemblée Nationale Constituante, et sanctionnées par le Roi ès années 1789, 1790, 1791. Sur le Clergé de France, sa Constitution civile, le traitement de ses ministres, celui des religieux, des religieuses, le mode des élections, la prestation de serment, etc.
- Éditeur : Imprimerie du Journal gratuit
- [1791]
- Cote : Z 21b
Eglise catholique
Bref du pape aux cardinaux, archevêques, évêques, au clergé, et au peuple de France
- Éditeur : au Bureau de l'Ami du Roi
- 1791
- Cote : D 4003g, D 4087b, D 4491b
Hermès, Henri-Hippolyte
Entretien d'un citoyen avec un théologien, sur le bref du pape Pie VI aux évêques députés à l'assemblée nationale de France
- Éditeur : [Jean-Baptiste-Nicolas Crapart]
- 1791
- Cote : D 4003h
Lettre des évêques députés à l'Assemblée nationale, en réponse au bref du pape, en date du 10 mars 1791
- Éditeur : de l'imprimerie de Guerbart
- [1791]
- Cote : D 4003f, D 4123d, D 4144, D 4160
Delaunay, Jul.
Histoire de mon 1er serment, et consultation sur le second, à M. Avoine, se disant évêque du département de Seine-et-Oise
- Éditeur : chez Caillot et Courcier
- 1792
- Cote : D 4003l
Tinthoin, Pierre-François
Nouvelle instruction en forme de conférence ou de catéchisme, sur l'état actuel du clergé de France, avec un traité sur le schisme et des règles de conduite pour les vrais fidèles, par un prédicateur de l'Église catholique
- Éditeur : chez Pichard
- 1791
- Cote : D 4124n, D 4003m
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